Aide-mémoire local

Pour les "cinglés" des sigles et les "accros" des acronymes, et pour tous les autres ...

Les sigles et acronymes sont de plus en plus utilisés dans la vie professionnelle, culturelle, ... mais posent souvent des difficultés d’écriture et de compréhension. Au sein des conseils municipaux, nous avons aussi notre lot d’acronymes. Souvent utilisés, mais confus quelques fois !

Pour nous aider à y voir plus clair, voici une fiche qui reprend une liste non exhaustive des acronymes.


ACRONYMES

 

ABF - Architecte des Bâtiments de France

ABF - Architecte des Bâtiments de France

ABLF - Association des Bibliothécaires du Livradois Forez

ADEME - Agence De l’Environnement Et de la Maitrise d’Energie

ADHUME - Association pour le Développement par la Maitrise de l’Energie

ADIL - Association Départementale d’Information au Logement

ADMR - Aide à Domicile en Milieu Rural

ADRA63 - Association de Défense des Retraités Agricoles du Puy de Dôme

AEP - Adduction d’Eau Potable

AFNOR - Association Française de Normalisation.

AFU - Association Foncière Urbaine

AIDER - Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile

ALEC - Agence Locale des Energies et du Climat

ALF - Ambert Livradois-Forez

ALS - Allocation de Logement Social

ALSH - Accueil de Loisirs Sans Hébergement

ALUR - Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové

ANC - Assainissement Non Collectif

ANSES - Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’Alimentation, de l’Environnement et du Travail

AOP - Appellation d’Origine Contrôlée

APA - Allocation Personnalisée d’Autonomie

APL - Aide Personnalisée au Logement

APPB - Arrêté Préfectoral de Protection de Biotopes

ATSEM - Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles AVAP - Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

BE - Bureau d’Etudes

BIT - Bureau d’Information Touristique

BO - Bulletin Officiel

BP - Budget Prévisionnel

BS - Budget Supplémentaire

BTP - Bâtiment et travaux publics

CA - Chambre d’Agriculture

CAE - Contrat d’Accès à l’Emploi

CAUE - Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement

CBNMC - Conservatoire d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement

CC - Carte Communale

CC - Communauté de Communes

CCAS - Centre Communale d’Action Sociale

CCPC - Communauté de Communes du Pays de Courpière

CD - Conseil Départemental

CDCI - Commission Départementale de la Coopération Intercommunale

CDCEA - Commission Départementale des Sites, Perspectives et Payasages

CE - Code de l’Environnement

CEE - Certificats d’Economie d’Energie

CEN - Conservatoire des Espaces Naturels

CEP - Conseil en Energie Partagée

CEPS - Culture Et Patrimoine à Sermentizon

CEREMA - Centre d’Etudes et d’Expertises sur les Risques, l’Environement, la mobilité et l’aménagement

CGFPT - Centre de Gestion Publique des Territoires

CICID =CCID - Commission Inter Communal des Impôts Directs

CIPE - Commission Intercommunal de Parents d’Elèves

CLC - Corine Land Cover

CLIC - Centre Local d’Information et de Communication

CLIS - Classe Localisée d’Insertion Scolaire

CLS - Contrat Local de Sécurité

CMA - Chambre des Métiers et de l’Artisanat

CMU - Couverture Maladie Universelle

COM COM - Communauté de Communes

COS - Coefficient d’Occupation des Sols

COS - Comité des Oeuvres Sociales

CPER - Contrat du Plan Etat-Région

CRDS - Contribution au Remboursement de la Dette Sociale

CRPF : Centre National de la Propriété Forestière

CSG - Contribution Sociale Généralisée

CT - Contrat Territorial

CU - Certificat d’Urbanisme

DAACT - Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux

DAE - Défibrillateur Automatique Externe

DCTP - Dotation de Compensation de la Taxe Professionnelle

DDPP - Direction Départementale de la Protection des Populations

DDR - Dotation de Développement Rural

DDT - Direction Départementale des Territoires

DETR - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

DGE - Dotation Globale d’Equipement

DGF - Dotation Globale de Fonctionnement

DIA - Déclaration d’Intention d’Aliéner

DICRIM - Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs.

DP - Déclaration Préalable

DPU - Droit de Préemption Urbain

DSP - Délégation de Service Public

DTA - Directive Territoriale d’Aménagement

DUP - Déclaration d’Utilité Publique

EDF-SMAF - Etablissement Public Foncier

EPA - Etablissement Public Administratif

EPCI - Etablissement Public de Coopération Intercommunale

ERP - Etablissement Recevant du Public

EURL - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

FAS - Fonds d’Action Sociale

FCTVA - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée

FDPTP - Fond Départemental de Péréquation de La Taxe Professionnelle

FEDER - Fond Européen de Développement Régional

FIC - Fond d’Intervention Communal

FPT - Fonction Publique Territoriale

FRAC - Fonds Régional d’Art Contemporain

FSL - Fonds de Solidarité pour le Logement

GEIE - Groupement Européen d’Intérêt Economique

GIE Groupement d’Intérêt Economique

GIPA - Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat

 

HT - Hors Taxe

 

IEJ - Initiative Européenne de la Jeunesse

 


JO - Journal Officiel

 

 

NAP - Nouvelles activités Périscolaires

NOTRE - Nouvelle Organisation Territoriale de La République

 

OIT - Office Intercommunal du Tourisme

OM - Ordures Ménagères

OMS - Organisation mondiale de la santé

ORSEC (Plan) - Plan d’Organisation et de Secours établi par les Services préfectoraux.

 

PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PC - Permis de Construire

PLH - Programme Local de l’Habitat

PLU - Plan Local d’Urbanisme

PNRLF - Parc Naturel Régional Livradois Forez

POI - Plan Opérationnel Interne

POS - Plan d’Occupation des Sols

PPRI - Plan de Prévention des Risques d’Inondation

PVR - Participation pour Voirie et Réseaux

 

 

RAM - Relais d’Assistances Maternelles

RASED - Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté

RD - Route Départementale

RG - Renseignements Généraux

RID - Règlement International sur les déchets dangereux

RMI - Revenu Minimum d’Insertion

RN - Route nationale

RNU - Règlement National d’Urbanisme

RPI - Regroupement Pédagogique Intercommunal

RSD - Règlement Sanitaire Départemental

SA - Société Anonyme

SACD - Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques

SACEM - Société des Auteurs et Compositeurs de Musique

SAEML - Société Anonyme d’Economie Mixte concernant l’Eolien

SAFER - Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural

SAGE - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SARL - Société A Responsabilité Limitée

SCOT - Schéma de Cohérence Territoriale

SDAGE - Schéma Départemental d’Aménagement et de Gestion des Eaux

SDAP - Syndicat Départemental de l’Architecture et du Patrimoine

SDCI - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours

SEIPT - Syndicat d’Exploitation Informatique en Pays Thiernois

SEM - Société d’Economie Mixte

SEP - 

SEVESO - Directive Européenne imposant aux états de l’Union Européenne d’identifier les sites

SHOB - Surface Hors Œuvre Brute

SHON - Surface Hors Œuvre Nette

SIAD - Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile

SIAEP - Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable

SIEG Syndicat Intercommunal d’Electricité et Gaz

SIGEP - Syndicat Intercommunal de Gestion des Ecoles Publiques

SMAF - Etablissement Public Foncier

SMIC - Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

SPA - Service Public Administratif

SPANC - Service Public de l’Assainissement Non Collectif

SPIC - Service Public Industriel et Commercial

SRU - Solidarité et Renouvellement Urbain

SUP - Servitude d’Utilité Publique

TAP - Temps d’Activités Périscolaires

TDENS - Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles

TEOM - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

TFB - Taxe sur le Foncier Bâti

TFNB - Taxe sur le Foncier Non Bâti

TH - Taxe d’Habitation

TP - Taxe Professionnelle

TTC - Toutes Taxes Comprises

TVA - Taxe sur la Valeur Ajoutée
   

 

 

 

ZA - Zone d’Activités

ZAC - Zone d’Aménagement Concerté

ZEP - Zone d’Education Prioritaire

ZI - Zone Industrielle

ZNIEFF - Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

ZUS - Zone Urbaine Sensible

Et pour les sigles des administrations et associations...


Liste_des_organismes_publics_et_associations.pdf