Glossaire
Aide-mémoire local
Pour les "cinglés" des sigles et les "accros" des acronymes, et pour tous les autres ...
Les sigles et acronymes sont de plus en plus utilisés dans la vie professionnelle, culturelle, ... mais posent souvent des difficultés d’écriture et de compréhension. Au sein des conseils municipaux, nous avons aussi notre lot d’acronymes. Souvent utilisés, mais confus quelques fois !
Pour nous aider à y voir plus clair, voici une fiche qui reprend une liste non exhaustive des acronymes.
ACRONYMES
ABF - Architecte des Bâtiments de France
ABF - Architecte des Bâtiments de France
ABLF - Association des Bibliothécaires du Livradois Forez
ADEME - Agence De l’Environnement Et de la Maitrise d’Energie
ADHUME - Association pour le Développement par la Maitrise de l’Energie
ADIL - Association Départementale d’Information au Logement
ADMR - Aide à Domicile en Milieu Rural
ADRA63 - Association de Défense des Retraités Agricoles du Puy de Dôme
AEP - Adduction d’Eau Potable
AFNOR - Association Française de Normalisation.
AFU - Association Foncière Urbaine
AIDER - Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile
ALEC - Agence Locale des Energies et du Climat
ALF - Ambert Livradois-Forez
ALS - Allocation de Logement Social
ALSH - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
ALUR - Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové
ANC - Assainissement Non Collectif
ANSES - Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’Alimentation, de l’Environnement et du Travail
AOP - Appellation d’Origine Contrôlée
APA - Allocation Personnalisée d’Autonomie
APL - Aide Personnalisée au Logement
APPB - Arrêté Préfectoral de Protection de Biotopes
ATSEM - Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles AVAP - Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
BE - Bureau d’Etudes
BIT - Bureau d’Information Touristique
BO - Bulletin Officiel
BP - Budget Prévisionnel
BS - Budget Supplémentaire
BTP - Bâtiment et travaux publics
CA - Chambre d’Agriculture
CAE - Contrat d’Accès à l’Emploi
CAUE - Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
CBNMC - Conservatoire d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement
CC - Carte Communale
CC - Communauté de Communes
CCAS - Centre Communale d’Action Sociale
CCPC - Communauté de Communes du Pays de Courpière
CD - Conseil Départemental
CDCI - Commission Départementale de la Coopération Intercommunale
CDCEA - Commission Départementale des Sites, Perspectives et Payasages
CE - Code de l’Environnement
CEE - Certificats d’Economie d’Energie
CEN - Conservatoire des Espaces Naturels
CEP - Conseil en Energie Partagée
CEPS - Culture Et Patrimoine à Sermentizon
CEREMA - Centre d’Etudes et d’Expertises sur les Risques, l’Environement, la mobilité et l’aménagement
CGFPT - Centre de Gestion Publique des Territoires
CICID =CCID - Commission Inter Communal des Impôts Directs
CIPE - Commission Intercommunal de Parents d’Elèves
CLC - Corine Land Cover
CLIC - Centre Local d’Information et de Communication
CLIS - Classe Localisée d’Insertion Scolaire
CLS - Contrat Local de Sécurité
CMA - Chambre des Métiers et de l’Artisanat
CMU - Couverture Maladie Universelle
COM COM - Communauté de Communes
COS - Coefficient d’Occupation des Sols
COS - Comité des Oeuvres Sociales
CPER - Contrat du Plan Etat-Région
CRDS - Contribution au Remboursement de la Dette Sociale
CRPF : Centre National de la Propriété Forestière
CSG - Contribution Sociale Généralisée
CT - Contrat Territorial
CU - Certificat d’Urbanisme
DAACT - Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux
DAE - Défibrillateur Automatique Externe
DCTP - Dotation de Compensation de la Taxe Professionnelle
DDPP - Direction Départementale de la Protection des Populations
DDR - Dotation de Développement Rural
DDT - Direction Départementale des Territoires
DETR - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
DGE - Dotation Globale d’Equipement
DGF - Dotation Globale de Fonctionnement
DIA - Déclaration d’Intention d’Aliéner
DICRIM - Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs.
DP - Déclaration Préalable
DPU - Droit de Préemption Urbain
DSP - Délégation de Service Public
DTA - Directive Territoriale d’Aménagement
DUP - Déclaration d’Utilité Publique
EDF-SMAF - Etablissement Public Foncier
EPA - Etablissement Public Administratif
EPCI - Etablissement Public de Coopération Intercommunale
ERP - Etablissement Recevant du Public
EURL - Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
FAS - Fonds d’Action Sociale
FCTVA - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée
FDPTP - Fond Départemental de Péréquation de La Taxe Professionnelle
FEDER - Fond Européen de Développement Régional
FIC - Fond d’Intervention Communal
FPT - Fonction Publique Territoriale
FRAC - Fonds Régional d’Art Contemporain
FSL - Fonds de Solidarité pour le Logement
GEIE - Groupement Européen d’Intérêt Economique
GIE Groupement d’Intérêt Economique
GIPA - Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat
HT - Hors Taxe
IEJ - Initiative Européenne de la Jeunesse
JO - Journal Officiel
NAP - Nouvelles activités Périscolaires
NOTRE - Nouvelle Organisation Territoriale de La République
OIT - Office Intercommunal du Tourisme
OM - Ordures Ménagères
OMS - Organisation mondiale de la santé
ORSEC (Plan) - Plan d’Organisation et de Secours établi par les Services préfectoraux.
PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
PC - Permis de Construire
PLH - Programme Local de l’Habitat
PLU - Plan Local d’Urbanisme
PNRLF - Parc Naturel Régional Livradois Forez
POI - Plan Opérationnel Interne
POS - Plan d’Occupation des Sols
PPRI - Plan de Prévention des Risques d’Inondation
PVR - Participation pour Voirie et Réseaux
RAM - Relais d’Assistances Maternelles
RASED - Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficulté
RD - Route Départementale
RG - Renseignements Généraux
RID - Règlement International sur les déchets dangereux
RMI - Revenu Minimum d’Insertion
RN - Route nationale
RNU - Règlement National d’Urbanisme
RPI - Regroupement Pédagogique Intercommunal
RSD - Règlement Sanitaire Départemental
SA - Société Anonyme
SACD - Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques
SACEM - Société des Auteurs et Compositeurs de Musique
SAEML - Société Anonyme d’Economie Mixte concernant l’Eolien
SAFER - Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural
SAGE - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SARL - Société A Responsabilité Limitée
SCOT - Schéma de Cohérence Territoriale
SDAGE - Schéma Départemental d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SDAP - Syndicat Départemental de l’Architecture et du Patrimoine
SDCI - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
SDIS - Service Départemental d’Incendie et de Secours
SEIPT - Syndicat d’Exploitation Informatique en Pays Thiernois
SEM - Société d’Economie Mixte
SEP -
SEVESO - Directive Européenne imposant aux états de l’Union Européenne d’identifier les sites
SHOB - Surface Hors Œuvre Brute
SHON - Surface Hors Œuvre Nette
SIAD - Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile
SIAEP - Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable
SIEG Syndicat Intercommunal d’Electricité et Gaz
SIGEP - Syndicat Intercommunal de Gestion des Ecoles Publiques
SMAF - Etablissement Public Foncier
SMIC - Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance
SPA - Service Public Administratif
SPANC - Service Public de l’Assainissement Non Collectif
SPIC - Service Public Industriel et Commercial
SRU - Solidarité et Renouvellement Urbain
SUP - Servitude d’Utilité Publique
TAP - Temps d’Activités Périscolaires
TDENS - Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles
TEOM - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
TFB - Taxe sur le Foncier Bâti
TFNB - Taxe sur le Foncier Non Bâti
TH - Taxe d’Habitation
TP - Taxe Professionnelle
TTC - Toutes Taxes Comprises
TVA - Taxe sur la Valeur Ajoutée
ZA - Zone d’Activités
ZAC - Zone d’Aménagement Concerté
ZEP - Zone d’Education Prioritaire
ZI - Zone Industrielle
ZNIEFF - Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique
ZUS - Zone Urbaine Sensible
Et pour les sigles des administrations et associations...
Liste_des_organismes_publics_et_associations.pdf